PLURALISME JURIDIQUE ET EFFECTIVITÉ DU DROIT ÉCONOMIQUE

Sous la direction de : Laurence Boy, Jean-Baptiste Racine, Jean-Jacques Sueur

L’ouvrage rassemble les contributions de : Eric Balate, Alain Bernard, Laurence Boy, Yves Cartuyvels, Abdoullah Cisse, Guillaume Courty, Paolo de Caterini, Mireille Delmas-Marty, Isabelle Doussan, Lé-My Duong, Gérard Farjat, Hakim Hamadi, Laurence Idot, Caroline Lequesne-Roth, Julie Mallet-Vignaux, Gilles J. Martin, Luc Mayaux, Séverine Ménetrey, François Ost, Elisabeth Paillet, Jean-Baptiste Racine, Fabrice Riem, Katja Sontag, Michel Van de Kerchove, Jacques Vanderlinden

Lieu d’épanouissement des pluralismes (pluralisme des intérêts, des modes de production du droit et des modes de résolution des conflits), le droit économique offre un champ d’observation exemplaire à l’analyse de l’effectivité de la règle de droit.

Comment concilier le relatif et l’universel ? C’est à cette délicate tâche que s’était attelée il y a déjà quelques années Madame Delmas-Marty, spécialement dans le domaine des droits de l’homme.

Le présent ouvrage envisage une difficulté supplémentaire en croisant les interrogations sur le pluralisme juridique avec la question de l’effectivité du droit économique.

La prise en compte des pluralismes, notamment du pluralisme juridique, contribue-t-elle à une meilleure effectivité du droit économique ? Ou bien, au contraire, le pluralisme juridique est-il un facteur d’ineffectivité du droit économique ? Dans cette recherche, les auteurs se sont attachés au pluralisme aussi bien dans la production du droit économique que dans le règlement des différends.

C’est ainsi que le lecteur est appelé à cheminer dans la diversité des formes nouvelles qu’empruntent les régulations juridiques pour partir à la recherche des multiples intérêts que peut prendre en charge le droit économique, qu’ils soient individuels, collectifs ou même futurs. Le voyage se poursuit, là encore dans les mondes aussi bien des formes que de la substance. L’ouvrage, après avoir cherché à cerner la notion d’effectivité au regard de notions voisines comme l’efficacité ou l’efficience, s’interroge in fine sur l’éventualité des voies d’un dépassement de la notion de pluralisme juridique.

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