DEVOIR DE PRUDENCE ET DE DILIGENCE DES ADMINISTRATEURS ET RSE

Approche comparative et prospective

Ivan Tchotourian

La responsabilité sociale des entreprises et le développement durable sont devenus des objectifs tant politiques qu’économiques conférant de nouvelles attentes vis-à-vis du comportement des entreprises. Ces dernières détenant un pouvoir considérable, chacune de leurs décisions a des implications sur l’économie, l’emploi, l’environnement et la communauté locale. Au vu de ces observations, la norme de prudence et de diligence doit faire l’objet d’une attention renouvelée par les juristes non seulement dans ce qu’elle est aujourd’hui au Québec, au Canada et ailleurs, mais encore dans ce qu’elle se prépare à être dans un proche avenir. Cet ouvrage s’intéresse à cette question en deux temps. La première partie de l’ouvrage détaille le devoir de gestion intelligente des administrateurs de sociétés dans une approche de droit comparé. La deuxième partie de l’ouvrage trace les grandes lignes de la norme de prudence et de diligence du XXI e siècle. En conclusion, l’auteur présente quelques réflexions prospectives.

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